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Marques déposées par la société C.A.V.E.S
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DOMAINE MAS SAINT PIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MAS SAINT PIERRE
C.A.V.E.S., SCV

Numéro de dépôt :
3867317
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2021
DOMAINE MAS SAINT PIERRE de C.A.V.E.S

Présentation de la marque DOMAINE MAS SAINT PIERRE

Déposée le 14 octobre 2011 par la société C.A.V.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE MAS SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la société C.A.V.E.S domicilié(e) 1 AVENUE DU ROUSSILLON - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 137 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.E.S. domicilié(e) 1 AVENUE DU ROUSSILLON - 66330 - CABESTANY - France.

La marque DOMAINE MAS SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAS SAINT PIERRE est expirée depuis le 14 octobre 2021.

C.A.V.E.S a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MAS SAINT JEAN , DOMAINE DE LA LLANTY , DOMAINE DES DEUX LIONS


C.A.V.E.S., SCV - 1 AVENUE DU ROUSSILLON - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 776137903


C.A.V.E.S. - 1 AVENUE DU ROUSSILLON - 66330 - CABESTANY - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.